Taxes et redevances
Retrouvez dans cette rubrique les taxes et redevances liées à vos projets. Le taux de la taxe communale d'aménagement s'élève à 5% à Sainte-Pazanne.
Taxe d'aménagement
Dossier
Déchets
Vérifié le 14 avril 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets générés par un particulier sont de multiples sortes. Il y a notamment les ordures ménagères recyclables ou non recyclables (restes alimentaires, emballages, ...), les encombrants (déchets volumineux), les déchets d'équipements électriques et électroniques (appareils électriques), les déchets verts (issus du jardin), ... Vous pouvez vous en défaire à la condition de respecter les règles de tri et de collecte propres à chaque type de déchets.
Questions ? Réponses !
Et aussi
-
Logement
Pour en savoir plus
-
Se passer des produits toxiques à la maison et au jardin
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
-
Quels papiers sont recyclables ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
-
Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
-
Site : Je donne mon téléphone.fr
Ecosystem
-
Exemples de déchets d'équipements électriques et électroniques
Ecologic
-
Dans quel bac jeter les papiers à recycler ?
Agence de la transition écologique (Ademe)
Taxe d'archéologie préventive
Calcul de la taxe d'aménagement
Dossier
Déchets
Vérifié le 14 avril 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les déchets générés par un particulier sont de multiples sortes. Il y a notamment les ordures ménagères recyclables ou non recyclables (restes alimentaires, emballages, ...), les encombrants (déchets volumineux), les déchets d'équipements électriques et électroniques (appareils électriques), les déchets verts (issus du jardin), ... Vous pouvez vous en défaire à la condition de respecter les règles de tri et de collecte propres à chaque type de déchets.
Questions ? Réponses !
Et aussi
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Logement
Pour en savoir plus
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Se passer des produits toxiques à la maison et au jardin
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Comprendre les symboles inscrits sur les flacons et emballages
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Quels plastiques sont recyclables ?
Institut national de la consommation (INC)
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Quels papiers sont recyclables ?
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Stop Pub : réduire les prospectus dans sa boite aux lettres
Ministère chargé de l'environnement
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Que faire de ses déchets : mieux jeter et mieux trier
Agence de la transition écologique (Ademe)
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Site : Je donne mon téléphone.fr
Ecosystem
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Exemples de déchets d'équipements électriques et électroniques
Ecologic
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Dans quel bac jeter les papiers à recycler ?
Agence de la transition écologique (Ademe)